La 40e réunion de la CCAMLR se déroulera de manière virtuelle sur la plateforme Interprefy.
Documents de réunion
Documents
Ordre du jour
Ordre du jour
Développer Commentaires | Développer Document | Réduire
Commentaires
Accueil par la présidente du SCIC des délégués des membres de la CCAMLR et des observateurs.
Documents
Documents
Commentaires
Cet ordre du jour a été adopté par la Commission au point 2 de son ordre du jour.
Documents
Documents
CCAMLR-40/29 | Commentaires sur les procédures de gestion des pêcheries de légine dans les sous-zones statistiques 88.1 et 88.2 Délégation de la Fédération de Russie |
Commentaires
Examen du compte rendu récapitulatif du secrétariat sur la mise en œuvre et le fonctionnement du SDC en 2020/21, y compris sur l'engagement des Parties non contractantes (PNC) dans le SDC et les propositions de dépenses liées au fonds du SDC.
Documents
CCAMLR-40/BG/06 | CDS Implementation and Data Analysis CCAMLR Secretariat |
Commentaires
Évaluation de la mise en œuvre et du fonctionnement du système de contrôle et des contrôles portuaires et examen des propositions visant à l'amélioration des procédures, des formulaires et de la transmission des rapports de contrôle.
Documents
CCAMLR-40/BG/04 | Inspection implementation report CCAMLR Secretariat |
Commentaires
Examen de la mise en œuvre de la mesure de conservation (MC) 10.04 et des questions soulevées concernant l'utilisation des données VMS à des fins autorisées (le cas échéant), pour des rapports ou des enquêtes sur les interruptions de transmission VMS (le cas échéant), et la mise en œuvre des pratiques de notification des déplacements en vertu de la MC 10-04 et de la MC 91-05.
Documents
Commentaires
Examen de la l'état d'avancement des e-groupes et des rapports fournis à la réunion sur les projets de promotion de la conformité.
Documents
CCAMLR-40/BG/01 | Improving fisheries management in CCAMLR Delegation of the European Union |
CCAMLR-40/BG/22 | Aerial surveillance patrols undertaken by New Zealand during the 2020/2021 Ross Sea CCAMLR season Delegation of New Zealand |
Commentaires
Présentation par le secrétariat des données récapitulatives sur le niveau de transbordement déclaré au secrétariat conformément à la MC 10-09. Examen par le SCIC du rapport et de toute autre information pertinente fournis à la réunion dans le cadre de l'évaluation de l'application et de l'observation de la réglementation à la CCAMLR.
Documents
CCAMLR-40/16 | Rapport de mise en œuvre d'un transbordement Secrétariat de la CCAMLR |
Commentaires
Examen de la mise en œuvre du système international d'observation scientifique (SISO) et de toute proposition reçue concernant le SISO et les tâches des observateurs.
Documents
Commentaires
Évaluation de la mise en application des règles et des propositions de révision des mesures de conservation en vigueur liées à la conformité.
Documents
CCAMLR-40/21 Rev. 1 | Amendements à la mesure de conservation 26-01 de la CCAMLR Délégation de l'Union européenne |
CCAMLR-40/22 | Amendements aux mesures de conservation 21-01, 21-02 et 23-05 Délégation de l’Union européenne |
Documents
Commentaires
En vertu du paragraphe 3 i) de la mesure de conservation (MC) 10-10, examen par le SCIC du rapport CCAMLR de synthèse de la conformité, compte tenu de toutes les informations complémentaires reçues, y compris en vertu du paragraphe 1 iii).
Adoption du rapport CCAMLR provisoire annuel de conformité dans lequel seront relevés tous les cas de non-conformité et les écarts dans l'application des mesures de conservation. Ce rapport renfermera une évaluation du statut de conformité, conformément à l'annexe 10-10/B, ainsi que des recommandations à la Commission en vertu du paragraphe 3 iii) de la MC 10-10.
Documents
Commentaires
Conformément au paragraphe 5 de la mesure de conservation (MC) 10-10, examen de l'efficacité de la MC 10-10 en matière d'évaluation et de traitement des cas de non-conformité et compte rendu à la Commission des conclusions et des recommandations pour son amélioration.
Documents
Documents
Commentaires
Examen de la liste provisoire de navires INN-PNC et de la liste provisoire des navires INN des Parties contractantes (PC) de 2021, ainsi que de toute autre information fournie sur les navires figurant sur ces listes.
Après examen des informations et preuves à l'appui fournies par les Parties contractantes ou PNC ayant trait aux navires inscrits sur la liste des navires INN-PNC adoptée en 2020, le SCIC recommandera à la Commission quels navires devraient en être retirés, le cas échéant.
Adoption, par consensus, d'une liste proposée des navires INN-PNC et d'une liste proposée des navires INN-PC qui seront présentées à la Commission pour approbation.
Documents
Commentaires
Examen des notifications de projets de pêche au krill soumises par les Membres en 2021 pour la saison 2021/22.
Documents
CCAMLR-40/BG/03 Rev. 1 | Fishery Notifications 2021/22 CCAMLR Secretariat |
Commentaires
Présentation par le président du Comité scientifique d'avis le cas échéant et échange d'informations avec le SCIC sur des questions pertinentes.
Documents
Documents
CCAMLR-40/14 | Propositions de dépenses du fonds du SDC Секретариат АНТКОМ |
CCAMLR-40/15 | Financement d'activités relatives à la conformité Secrétariat de la CCAMLR |
CCAMLR-40/BG/26 | Summary of preparatory SCIC electronic discussion groups CCAMLR Secretariat |
Commentaires
Adoption d'un rapport qui sera présenté à la Commission.