Full Name
CC-42 CMDG TEST meeting
Lieu:
Hobart, Tasmania
Date/heure de début de réunion:
Date/heure de fin de réunion:
Ordre du jour
Ordre du jour préliminaire
Développer Commentaires | Réduire
10.01 Marquage des navires et des engins de pêche
10.02 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences et du contrôle des navires
10.03 Contrôles portuaires des navires de pêche
10.04 Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS)
10.05 Système de documentation des captures de Dissostichus spp.
10.06 Système visant à promouvoir le respect des mesures par les navires de Parties contractantes
10.07 Système visant à promouvoir le respect des mesures par les navires de Parties non contractantes
10.08 Système visant à promouvoir l'application des mesures par les ressortissants des Parties contractantes
10.09 Système de notification des transbordements
10.10 Procédure d'évaluation de la conformité de la CCAMLR
20.01 Notification des nouvelles pêcheries
21.02 Pêcheries exploratoires
21.03 Notification des pêcheries de krill
220.10 Réglementation concernant la mesure du maillage
22.02 Taille du maillage
22.03 Maillage pour Champsocephalus gunnari
22.04 Interdiction de la pêche hauturière au filet maillant
22.05 Restriction sur le chalutage de fond en haute mer
22.06 Pêche de fond dans la zone de la Convention
22.07 Activités de pêche de fond relevant de la MC 22-06
22.08 Interdiction de pêche dans les eaux inférieures à 550 m de profondeur
22.09 Protection des VME enregistrés dans les aires ouvertes à la pêche de fond
23.01 Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours
23.02 Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours
23.04 Déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche
23.05 Données de capture et d'effort de pêche à échelle précise
23.06 Données biologiques à échelle précise
23.07 Déclaration des données des pêcheries de krill
24.05 Déclaration journalière de capture et d'effort de pêche
24.01 Application des mesures à la recherche
24.02 Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer
24.03 Zones spéciales destinées à l'étude scientifique pour une durée limitée
24.04 Pêche à des fins de recherche en vertu de la MC 24-01
24.05 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre
25.02 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut
25.02 Protection générale de l'environnement lors d'activités de pêche
26.01 Réglementation de la pêche autour de la Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)
31-02 Mesure générale pour la fermeture d'une pêcherie
32-01 Saisons de pêche
32-02 Interdiction de pêche dirigée
32-09 Interdiction de la pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation spécifiques
32-18 Conservation des requins
33-01 Limite de la capture accessoire de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys georgianus, Notothenia rossii et Lepidonotothen squamifrons dans la sous-zone statistique 48.3
33-02 Limite de la capture accessoire, division 58.5.2
33-03 Limite de la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires
41-01 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp.
41-03 Limite de la pêche de Dissostichus spp., sous-zone 48.4
41-04 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, sous-zone 48.6
41-05 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, division 58.4.2
41-06 Limite de la pêche de Dissostichus eleginoides, division 58.4.3a
41-07 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, division 58.4.3b
41-08 Limite de la pêche de Dissostichus eleginoides, division 58.5.2
41-09 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, sous-zone 88.1
41-10 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, sous-zone 88.2
41-11 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, division 58.4.1
42-01 Limite de la pêche de Champsocephalus gunnari, sous-zone 48.3
42-02 Limite de la pêche de Champsocephalus gunnari, division 58.5.2
51-01 Limite de capture de précaution d'Euphausia superba, sous-zones 48.1–48.4
51-02 Limite de capture de précaution d'Euphausia superba, division 58.4.1
51-03 Limite de capture de précaution d'Euphausia superba, division 58.4.2
51-04 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba
51-06 Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia superba
51-07 Répartition du seuil de déclenchement dans la pêcherie d'Euphausia superba, sous-zones 48.1–48.4
91-01 Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP
91-02 Protection des valeurs des zones spécialement gérées et protégées de l'Antarctique
91-03 Protection du plateau sud des îles Orcades du Sud
91-04 Cadre général d'établissement d'AMP
91-05 AMP de la région de la mer de Ross
Text SISO Texte du système international d'observation scientifique
Text Insp Texte du système de contrôle