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    CCAMLR-SM-II

    Deuxième réunion spéciale de la Commission
    Lieu:
    Bremerhaven, Allemagne
    Date/heure de début de réunion:
    Date/heure de fin de réunion:
    Dates limites de soumission
    vendredi 31 mai 2013 à 00:00 Australie/Hobart (Documents de travail)
    samedi 15 juin 2013 à 00:00 Australie/Hobart (Documents de support)
    Rapport de la réunion:
    f-cc-sm-ii.pdf (492.61 Ko)

    Documents

    Numéro du document Titre Point(s) de l'ordre du jour
    CCAMLR-SM-II/01
    Plus d'infos     		Ordre du jour provisoire de la deuxième réunion spéciale de la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique (Bremerhaven, Allemagne, 15 et 16 juillet 2013)
    		 2.1
    CCAMLR-SM-II/02
    Plus d'infos     		Ordre du jour provisoire annoté de la deuxième réunion spéciale de la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique (Bremerhaven, Allemagne, 15 et 16 juillet 2013)
    		 2.1
    CCAMLR-SM-II/03
    Plus d'infos     		Proposition de mesure de conservation portant création du système représentatif d'aires marines protégées de l'Antarctique de l'Est
    Délégations de l'Australie, de la France et de l'Union européenne
    		 3.3
    CCAMLR-SM-II/04
    Plus d'infos     		Proposition portant création d'une aire marine protégée dans la région de la mer de Ross
    Délégations de la Nouvelle-Zélande et des États-Unis (Le présent document présente une version révisée de la proposition contenue dans CCAMLR-XXXI/16 Rév. 1 du 29 octobre 2012)
    		 3
    CCAMLR-SM-II/BG/03
    Plus d'infos     		Marine Protected Areas: A fundamental tool for long-term ocean biodiversity protection and sustainable management A statement by IUCN-WCPA
    Submitted by IUCN
    		 3
    CCAMLR-SM-II/BG/04
    Plus d'infos     		Antarctic Ocean Legacy: Securing Enduring Protection for the Ross Sea Region – Updated AOA Report
    Submitted by ASOC (Printed copies of the brochure will be available at the meeting)
    		 3
    CCAMLR-SM-II/BG/05
    Plus d'infos     		AOA Briefing 1: Duration of MPAs
    Submitted by ASOC (Printed copies of the brochure will be available at the meeting)
    		 3
    CCAMLR-SM-II/BG/06
    Plus d'infos     		AOA Briefing 2: Applying the Precautionary Principle to Marine Reserves and Marine Protected Areas
    Submitted by ASOC (Printed copies of the brochure will be available at the meeting)
    		 3
    CCAMLR-SM-II/BG/07
    Plus d'infos     		AOA Briefing 3: Climate Change and Ocean Acidification: Benefits of Marine Reserves and Marine Protected Areas
    Submitted by ASOC (Printed copies of the brochure will be available at the meeting)
    		 3
    CCAMLR-SM-II/BG/08
    Plus d'infos     		AOA Briefing 4: The Opportunity to Create an Antarctic Ocean Legacy
    Submitted by ASOC (Printed copies of the brochure will be available at the meeting)
    		 3
    CCAMLR-SM-II/BG/09
    Plus d'infos     		Information on the proposal for an East Antarctic Representative System of Marine Protected Areas
    Delegations of Australia, France and the European Union
    		 3.3
    CCAMLR-SM-II/BG/10
    Plus d'infos     		On absence of legal ability to organise marine protected areas in the high seas of the World Ocean, including the Antarctic waters
    Delegation of Ukraine
    		 3
    0.062

    Ordre du jour

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    1     Ouverture de la réunion

    Ouverture de la réunion à 9h00, le lundi 15 juillet 2013.

    Accueil par le président de la réunion spéciale (M. Terje Løbach, Norvège) des délégations des membres de la CCAMLR et des observateurs des États adhérents. Accueil, par ailleurs, des observateurs des Parties non contractantes et des organisations internationales qui ont été invitées conformément à la décision prise l’année dernière (CCAMLR-XXXI, paragraphes 13.3, 13.5 et 13.6) et à d'autres considérations énoncées dans les COMM CIRC 13/15, 13/16, 13/27, 13/38 et 13/47.

    Discours de M. Peter Bleser, secrétaire d'État au Ministère fédéral de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Protection des consommateurs (Allemagne), qui aura été présenté par le président. Le Maire de la ville de Bremerhaven, M. Melf Grantz, souhaitera la bienvenue dans la ville aux participants.



     

    0.018
    2     Organisation de la réunion

    Après le discours d’ouverture, le président traitera les questions de procédure, dont le soutien logistique, administratif et technique disponible à la réunion.

    0.007
    2.1     Adoption de l'ordre du jour

    L'ordre du jour préliminaire de la deuxième réunion spéciale de la Commission a été préparé et distribué conformément à la règle 15 du Règlement intérieur de la Commission. L’ordre du jour provisoire, qui tiendra compte des ajouts et commentaires proposés par les Membres par rapport à l'ordre du jour préliminaire, a été distribué le 24 mai 2013 conformément à la règle 17 du Règlement intérieur. Adoption de l’ordre du jour de la réunion spéciale.

    CCAMLR-SM-II/01 Ordre du jour provisoire de la deuxième réunion spéciale de la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique (Bremerhaven, Allemagne, 15 et 16 juillet 2013)
    CCAMLR-SM-II/02 Ordre du jour provisoire annoté de la deuxième réunion spéciale de la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique (Bremerhaven, Allemagne, 15 et 16 juillet 2013)
    0.034
    2.2     Programme de travail

    Programme de travail de la réunion spéciale proposé par le président.

    0.007
    3     Aires marines protégées

    La XXXIe réunion de la CCAMLR a décidé de convoquer une réunion spéciale de la Commission afin d'examiner les questions liées aux AMP et de prendre des décisions, si possible, sur la proposition commune d'AMP de la Nouvelle-Zélande et des États-Unis pour la région de la mer de Ross et sur la proposition commune d'AMP de l'Australie, de la France et de l'UE pour l'Antarctique de l'Est.

     

    CCAMLR-SM-II/04 Proposition portant création d'une aire marine protégée dans la région de la mer de Ross
    Délégations de la Nouvelle-Zélande et des États-Unis (Le présent document présente une version révisée de la proposition contenue dans CCAMLR-XXXI/16 Rév. 1 du 29 octobre 2012)
    CCAMLR-SM-II/BG/03 Marine Protected Areas: A fundamental tool for long-term ocean biodiversity protection and sustainable management A statement by IUCN-WCPA
    Submitted by IUCN
    CCAMLR-SM-II/BG/04 Antarctic Ocean Legacy: Securing Enduring Protection for the Ross Sea Region – Updated AOA Report
    Submitted by ASOC (Printed copies of the brochure will be available at the meeting)
    CCAMLR-SM-II/BG/05 AOA Briefing 1: Duration of MPAs
    Submitted by ASOC (Printed copies of the brochure will be available at the meeting)
    CCAMLR-SM-II/BG/06 AOA Briefing 2: Applying the Precautionary Principle to Marine Reserves and Marine Protected Areas
    Submitted by ASOC (Printed copies of the brochure will be available at the meeting)
    CCAMLR-SM-II/BG/07 AOA Briefing 3: Climate Change and Ocean Acidification: Benefits of Marine Reserves and Marine Protected Areas
    Submitted by ASOC (Printed copies of the brochure will be available at the meeting)
    CCAMLR-SM-II/BG/08 AOA Briefing 4: The Opportunity to Create an Antarctic Ocean Legacy
    Submitted by ASOC (Printed copies of the brochure will be available at the meeting)
    CCAMLR-SM-II/BG/10 On absence of legal ability to organise marine protected areas in the high seas of the World Ocean, including the Antarctic waters
    Delegation of Ukraine
    0.059
    3.1     Avis issus de la réunion intersessionnelle du Comité scientifique

    La XXXIe réunion de la CCAMLR a chargé le Comité scientifique de passer en revue les informations scientifiques qu'il a déjà examinées et toute autre information scientifique disponible susceptible d'éclairer les délibérations de la Commission sur les propositions et d'émettre des avis conformément à la MC 91-04.

    Présentation du rapport de la réunion intersessionnelle du Comité scientifique (du 11 au 13 juillet 2013) par son président, avec avis rendus à la Commission conformément à la demande faite par cette dernière lors de la XXXIe réunion de la CCAMLR.

    0.009
    3.2     Proposition commune d'AMP de la Nouvelle-Zélande et des États-Unis pour la région de la mer de Ross

    Examen de la proposition commune d'AMP de la Nouvelle-Zélande et des États-Unis pour la région de la mer de Ross.

    0.015
    3.3     Proposition commune d'AMP de l'Australie, de la France et de l'UE pour l'Antarctique de l'Est

    Examen de la proposition commune d'AMP de l'Australie, de la France et de l'UE pour l'Antarctique de l'Est.

    CCAMLR-SM-II/03 Proposition de mesure de conservation portant création du système représentatif d'aires marines protégées de l'Antarctique de l'Est
    Délégations de l'Australie, de la France et de l'Union européenne
    CCAMLR-SM-II/BG/09 Information on the proposal for an East Antarctic Representative System of Marine Protected Areas
    Delegations of Australia, France and the European Union
    0.043
    4     Mesures de conservation

    Discussion des projets de mesures de conservation d'aires marines protégées et, si possible, adoption de celles-ci.

    0.016
    5     Autres questions
    0.018
    6     Rapport de la deuxième réunion spéciale de la Commission

    Adoption du rapport de la deuxième réunion spéciale de la Commission.

    0.024
    7     Clôture de la réunion

    Clôture de la réunion prévue à 16h00, le mardi 16 juillet 2013.

    0.023
    0.015